Mentions légales
Mentions légales, conformément au code de la consommation articles L111-1 à L111-8, article R111-1, au code pénal articles 226-16 à 226-24 articles R625-10 à R 625-13. En accord avec la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique : articles 19 et 20, loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique article 6, respectant le Code général des impôts articles 34 à 35 A
SASU au capital de 1000€
SIRET 89806658400019 RCS Montpellier
NAF Analyses, essais et inspections techniques 7120B
Siège social 1015 Avenue du Clapas - 34980 Saint Gely du Fesc (Fr)
Contact téléphonique : 04.67.54.90.20
Contact mail : centre.affaire.pic@orange.fr
TENUE COMPTABLE, FISCALE ET DECLARATIVE
Cabinet d'Expertises Comptables
Contact téléphonique : 0033 (0)
ASSURANCE RC
Contrat RC N°10815320604
RÉALISATION & HÉBERGEMENT
BoosT France by HSCE
400 Avenue Roumanille, Green Side è NCI 06410 Biot (Fr)
Hébergement WIX
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur ce site Internet sont réservés au titre du droit d’auteur, ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée. Crédits textes, images, photos sont la propriété de la société ARSEANA
DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et le cas échéant rectification ou suppression des informations la concernant. Afin d'exercer ce droit, veuillez-vous adresser à la société ARSEANA.